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Article 1 – Éditeur du site

  • DĂ©nomination : ADIME 86
  • Forme juridique : Association Loi 1901
  • SIREN : Ă€ complĂ©ter
  • Siège social : 12 Rue du Test, 86000 Poitiers
  • TĂ©lĂ©phone : 05 49 00 86 86
  • Email : contact@adime86.fr
  • ReprĂ©sentant lĂ©gal : Ă€ complĂ©ter
  • Directeur de la publication : Ă€ complĂ©ter

Article 2 – Hébergeur

Le site est hébergé par la société O2Switch, Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand Téléphone : 04 44 44 60 40 Site web : www.o2switch.fr

Article 3 – Accès au site

Le Site est accessible en tout lieu, 7j/7, 24h/24, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non, et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable.

Article 4 – Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation ou modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Éditeur, est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires conformément au Code de la propriété intellectuelle et au Code civil.